Travaux d'installation de climatisations dans les locaux techniques nécessaires…

Objet

Travaux d'installation de climatisations dans les locaux techniques nécessaires au fonctionnement des nouvelles rames de métro de Marseille

Description

Le présent consultation vise la passation d'un accord-cadre négocié avec mise en concurrence préalable, en application des articles 26.2° et 74 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, ayant pour objet les travaux d'installation de climatisations dans les locaux techniques nécessaires au fonctionnement des nouvelles rames de métro de Marseille. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les travaux décrits dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre, dans la limite de 30% du montant minimum annuel de l'accord-cadre.Le montant d'engagement minimum annuel est de 20 000 euros HT.Le présent accord-cadre ne comporte pas de montant maximum d'engagement.

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L’accord-cadre est passé pour une durée de un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois tacitement. Chaque reconduction est d’une durée ferme de un an. »

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Code CPV

Travaux d'installation de matériel de climatisation, code 45331220

Prix habituel

montants de référence du code 45331220

Nature

Travaux

Procédure

Procédure négociée