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Travaux de désamiantage dans les bâtiments du CCAS de la Ville de Nancy.La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 27 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016.C
CCAS de la ville de NancyProcédure adaptée
Date limite de réponseclos, publié le 13 avril 2017
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Travaux de désamiantage dans les bâtiments du CCAS de la Ville de Nancy.La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 27 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016.C
- Description
- Travaux de désamiantage dans les bâtiments du CCAS de la Ville de Nancy.La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 27 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016.Cette consultation sera passée en application des articles 78 à 80 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.Montant maximum de 250 000 EUR HT pour la durée de l'accord-cadre.L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification et jusqu'au 31 décembre 2019.
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Identité
- Code CPV
- Travaux de désamiantage, code 45262660
- Prix habituel
- montants de référence du code 45262660
- Nature
- non renseignée
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 17-52501
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 17-52501 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 13 avril 2017
- Dernière publication
- 13 avril 2017
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 17-52501, paru le 13 avril 2017