Accords-cadres à bons de commande pour la mise à disposition d'échafaudages, de fluides et installations de chantiers pour la réalisation d'études, de travaux courants d'entretien

Objet

Accords-cadres à bons de commande pour la mise à disposition d'échafaudages, de fluides et installations de chantiers pour la réalisation d'études, de travaux courants d'entretien

Description

Accords-cadres à bons de commande pour la mise à disposition d'échafaudages, de fluides et installations de chantiers pour la réalisation d'études, de travaux courants d'entretien ou de restauration d'oeuvres d'art sur l'espace public ou dans les édifices cultuels de la Ville de Paris en 2 lots séparés. Les présents marchés sont des accords-cadres à bons de commande conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Ils s'exécuteront par émission de bons de commande successifs selon les besoins de l'administration.

Durée

24 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Le marché est reconductible tacitement dans les mêmes termes, une (1) fois, pour 24 mois (soit 2 ans), à compter du lendemain de la fin de la première période. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur adresse une décision expresse, par recommandé avec accusé de réception, intervenant au plus tard dans un délai de six (6) mois. »

La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.

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Code CPV

Échafaudages, code 44212310

Prix habituel

montants de référence du code 44212310

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte