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Réalisation d'outils et conduite des ateliers de sensibilisation au droit d'auteur à destination du jeune public

HadopiProcédure ouverteServices

Attribué2 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 8 mars 2017

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Lots2chacun peut recevoir une offre seuleVoir les lots

Le besoin

Objet
Réalisation d'outils et conduite des ateliers de sensibilisation au droit d'auteur à destination du jeune public
Description
L'Hadopi mène des actions de sensibilisation du jeune public dans le cadre de la promotion de l'offre légale et la protection des droits d'auteur. Dans le cadre de la généralisation de sa politique de sensibilisation des jeunes publics, elle entend disposer d'outils de sensibilisation ou pédagogiques accessibles et ludiques afin de les mettre à libre disposition de manière dématérialisée au public.
Durée
12 mois
Accord-cadre
oui, avec une seule titulaire
Prolongation
possible, pour une nouvelle période · « Il est renouvelable trois (3) fois, pour une durée d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder quatre (4) ans. L'Hadopi se prononcera par lettre recommandée avec avis de réception, au moins un (1) mois avant la fin de la période en cours. Le Titulaire reste cependant engagé jusqu'à la fin de la période en cours. »
Lieu d'exécution
département : Paris (75)

La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.

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Résultat

1
Résultat publiéMarchéTitulaireAttribué leMontant
résultat 18-5942 (nouvel onglet)paru le 17 janvier 2018Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 1 offre reçueentreprise retenue non identifiée3 juillet 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce1 €montant maximum prévu
Lot 22 offres reçuesentreprise retenue non identifiée12 janvier 2018la notification n'est pas publiée dans l'annonce1 €montant maximum prévu

Avant cet appel d'offres

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Identité

Code CPV
Services d'aide pédagogique, code 80590000
Prix habituel
montants de référence du code 80590000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
17-31040
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
17-31040 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
8 mars 2017
Dernière publication
8 mars 2017
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Contact
publié dans l'appel d'offres 17-31040, paru le 8 mars 2017