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transport spécifique ou occasionnel de personnes pour la ville de limoges, le centre communal d'action sociale, la caisse des ecoles et l'opéra de limoges.
Commune de LimogesProcédure ouverteServices
Attribué2 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 5 mars 2017
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- transport spécifique ou occasionnel de personnes pour la ville de limoges, le centre communal d'action sociale, la caisse des ecoles et l'opéra de limoges.
- Description
- La présente consultation a pour objet de définir les dispositions régissant la passation et l’attribution d’un accord-cadre multi-attributaire alloti et de définir les termes régissant les marchés subséquents à passer sur la base des accords-cadres au cours de leur période de validité.L’accord-cadre est passé selon la procédure de l’appel d’offres ouvert conformément aux dispositions des articles 67 et 68 et 78 à 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.Pour chaque lot, l’accord cadre multi-attributaire a pour but de régir une mise en concurrence ponctuelle des attributaires en vue de la passation de marchés subséquents.Convention Constitutive de groupement de commandes :Ce marché fait l’objet d’une Convention Constitutive de Groupement de Commandes entre la Ville de Limoges, le Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Limoges, la Caisse des Ecoles de la Ville de Limoges et l’Opéra de Limoges, dont le coordonnateur est la Ville de Limoges.
- Durée
- 36 mois
- Accord-cadre
- oui, avec 5 titulaires au plus
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Pour chaque lot, l’accord cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés subséquents à passer au cours de la période initiale d’1 (un) an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 2 (deux) fois par périodes successives d’1 (un) an. La durée totale de l’accord-cadre ne pourra excéder 3 (trois) ans, pour chaque lot. »
La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 17-111613 (nouvel onglet)paru le 5 août 2017 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçues | entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée | 21 juillet 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1 000 000 €montant maximum prévu |
| Lot 23 offres reçues | entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée | 20 juillet 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1 000 000 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services de transport routier public, code 60112000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60112000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 17-30321
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 17-30321 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 5 mars 2017
- Dernière publication
- 5 mars 2017
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Ville de Limoges
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 17-30321, paru le 5 mars 2017
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)