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accord-cadre multi-attributaires pour l'acquisition de véhicules légers (detype berlines ou utilitaires)

Ville de TroyesProcédure ouverteFournitures

Attribué4 marchésà SAS Autoboulevard, entreprise retenue non identifiée et 1 autre

Date limite de réponse27 mars 2017clos, publié le 25 février 2017

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée12 mois

Le besoin

Objet: accord-cadre multi-attributaires pour l'acquisition de véhicules légers (detype berlines ou utilitaires)
Description: L’accord-cadre est multi-attributaires : Il sera retenu quatre prestataires, pour toute la durée de l’accord-cadre. Les quatre prestataires seront consultés à chaque fois qu’un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour la collectivité. La consultation est passée selon la procédure de l’appel d'offres ouvert en application des articles 25-I.1, 66, 67 et 68, 76 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Conformément aux articles 78 et 79 du décret du 25 mars 2016, la consultation donnera lieu à la conclusion d’un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, avec un montant maximal annuel, fixé en valeur, à 200 000 euro H.T. L’accord-cadre sera conclu pour une période d’un an à compter de la date d’envoi des courriers de notification aux quatre titulaires retenus. L’accord-cadre sera reconductible, trois fois, tacitement, par période d’un an, sans que la durée totale de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans.
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui, avec 4 titulaires au plus
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « L’accord-cadre sera reconductible, trois fois, tacitement, par période d’un an, sans que la durée totale de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans. »

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 17-107738 (nouvel onglet)paru le 28 juillet 2017	Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 4 offres reçues	SAS Autoboulevard (taille déclarée : PME)	2 juin 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce	200 000 €montant maximum prévu
	Lot 14 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	2 juin 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce	200 000 €montant maximum prévu
	Lot 14 offres reçues	SA J.P. Froment (taille déclarée : PME)	2 juin 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce	200 000 €montant maximum prévu
	Lot 14 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	2 juin 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce	200 000 €montant maximum prévu

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Référence, sources et dates de publication