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Prestations de maintenance des voies du metro et du tramway de la regie des transports metropolitains

Régie des transports de MarseilleProcédure négociéeServices

Attribué8,2 M€montant maximum HT, à Ets SAS, le 16 août 2018

Date limite de réponse15 janv. 2018clos, publié le 21 décembre 2017

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée60 mois

Le besoin

Objet: Prestations de maintenance des voies du metro et du tramway de la regie des transports metropolitains
Description: L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable. Le montant minimum d'engagement est de 6.000.000 euro(s) HT sur la durée de l'accord-cadre (5 ans). L'accord-cadre est conclu sans montant maximum d'engagement. Il est précisé qu'en dérogation à l'article 38 du CCAG/FCS, lorsqu'au terme de l'exécution du présent accord-cadre, le montant total des commandes n'a pas atteint le minimum fixé ci-dessus, le titulaire n'a droit à aucune indemnité. La durée de l'accord-cadre est de cinq ans ferme à compter de sa date de notification.
Durée: 60 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: non prévue

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 18-130277 (nouvel onglet)paru le 20 septembre 2018	Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçues	Ets SAS (taille déclarée : pas une PME)	16 août 2018la notification n'est pas publiée dans l'annonce	8,2 M€montant maximum prévu

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Référence, sources et dates de publication