Elagage

Objet

Elagage

Description

Prestations de taille, élagage et abattage pour l'Université Lumière Lyon 2. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-I.1° et 67 et 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Il est conclu sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire qui donnera lieu à l'émission de bons de commande, passés en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. L'accord cadre est conclu sans montant minimum, ni maximum en valeur HT par an.

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « l'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Cette durée peut être reconduite tacitement par période successive d'un an. La durée maximale de l'accord-cadre ne peut dépasser 4 ans à compter de la date de notification. »

Lieu d'exécution

département : Rhône (69)

Volet social ou environnemental

social et environnemental

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV

Élagage des arbres et taille des haies, code 77340000

Prix habituel

montants de référence du code 77340000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

200 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis