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18four01 - Accord cadre à bons de commande de location et maintenance de bacs à ordures ménagères résiduelles et maintenance bacs de tri

Metropole Toulon-Provence-MediterraneeProcédure ouverteFournitures

Attribué1 €montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 19 mars 2018
Date limite de réponseclos, publié le 16 décembre 2017

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée12 mois

Le besoin

Objet
18four01 - Accord cadre à bons de commande de location et maintenance de bacs à ordures ménagères résiduelles et maintenance bacs de tri
Description
Les prestations comportent notamment :- La mise à disposition et distribution de conteneurs neufs à ordures ménagères- La distribution de conteneurs tris- La maintenance du parc conteneurs Om et TriLa procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1° et 67 à 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.L'accord-cadre avec minimum est passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :Minimum : 90 000,00 euro(s) Ht ; sans maximumLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Le montant estimé des commandes, toutes périodes de reconduction confondues, est de 460 900 euro(s) Ht
Durée
12 mois
Accord-cadre
oui, avec une seule titulaire
Prolongation
possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois »
Lieu d'exécution
département : Var (83)

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Résultat

1
Résultat publiéMarchéTitulaireAttribué leMontant
résultat 18-37966 (nouvel onglet)paru le 21 mars 2018Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 3 offres reçuesentreprise retenue non identifiée19 mars 2018la notification n'est pas publiée dans l'annonce1 €montant maximum prévu

Avant cet appel d'offres

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Identité

Code CPV
Conteneurs à déchets, code 44613800
Prix habituel
montants de référence du code 44613800
Nature
Fournitures
Procédure
Procédure ouverte
Montant estimé
460 900 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
Référence
17-175941
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
17-175941 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
16 décembre 2017
Dernière publication
16 décembre 2017
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
24830054300217
Nom publié sur cet appel d'offres
CA Toulon Provence Méditerranée
Contact
publié dans l'appel d'offres 17-175941, paru le 16 décembre 2017
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)