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Accord-cadre pour l'affichage de publicité de 4 mètres par 3 mètres dans le ressort géographique du syndicat mixte des transports Artois Gohelle.Il est soumis à l'ordonnance no2015-899 du 2

SMTC Artois-GohelleProcédure adaptéeServices

Date limite de réponse20 déc. 2017clos, publié le 1er décembre 2017

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Durée7 mois

Le besoin

Objet: Accord-cadre pour l'affichage de publicité de 4 mètres par 3 mètres dans le ressort géographique du syndicat mixte des transports Artois Gohelle.Il est soumis à l'ordonnance no2015-899 du 2
Description: Accord-cadre pour l'affichage de publicité de 4 mètres par 3 mètres dans le ressort géographique du syndicat mixte des transports Artois Gohelle.Il est soumis à l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et au décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. La présente consultation, est passée sous la forme d'un marché à procédure adaptée passé en application des articles 27, 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire sans minimium de montant mais avec un maximum de 80 000 euro(s) HT.
Durée: 7 mois
Lieu d'exécution: département : Pas-de-Calais (62)

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