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fiabilisation et le maintien en condition opérationnelle des poissons autopropulsés (pap) utilisés sur les chasseurs de mines tripartites (cmt)
MARINE/DCSSF/ DSSFBrestProcédure négociéeServices
Date limite de réponseclos, publié le 9 février 2017
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée78 mois
Le besoin
- Objet
- fiabilisation et le maintien en condition opérationnelle des poissons autopropulsés (pap) utilisés sur les chasseurs de mines tripartites (cmt)
- Description
- Le présent avis concerne l'accord-cadre portant sur 'la fiabilisation et le maintien en condition opérationnelle des poissons autopropulsés (PAP) utilisés sur les Chasseurs de Mines Tripartites (CMT)' et son premier marché subséquent relatif aux prestations de fiabilisation et de maintien en condition opérationnelle des PAP utilisés sur les CMT.Il s'inscrit dans le cadre d'une procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899 et des articles 21-I. 2°, 64 à 66 du décret no2016-361.Le premier marché subséquent constitue le socle de l'objet de l'accord cadre et s'exécutera comme suit : - En application de l'article 69 du décret no 2016-361, le marché pourra comporter une ou plusieurs tranche(s) optionnelle (s) selon les modalités qui seront explicitées dans le dossier de la consultation.- En application des articles 70 à 71 du décret no 2016-361, le marché subséquent précisera les caractéristiques et les modalités d'exécution des prestations demandées qui n'ont pas été fixées dans l'accord-cadre et qui seront réalisées soit dans le cadre d'une part ferme soit au moyen de bons de commande.- En application de l'article 84 du décret no 2016-361, le marché subséquent présentant des aléas techniques importants pourra comporter une part provisionnelle pour commandes de fournitures ou services.Les autres marchés subséquents pourront s'exécuter selon les mêmes modalités.
- Durée
- 78 mois
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 17-109747 (nouvel onglet)paru le 5 août 2017 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · infructueux | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Chasseurs de mines/dragueurs de mines, code 35513100
- Prix habituel
- montants de référence du code plus large 35000000 (Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense)
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure négociée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 17-16991
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 17-16991 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 9 février 2017
- Dernière publication
- 9 février 2017
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 17-16991, paru le 9 février 2017