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Organisation des stages pour les enfants des ayants droit du COS de la Région PACA pour la période des vacances d'été et d'automne de la zone B pour l'année 2018

CospacaProcédure négociéeServices

Date limite de réponse18 déc. 2017clos, publié le 26 novembre 2017

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Le besoin

Objet: Organisation des stages pour les enfants des ayants droit du COS de la Région PACA pour la période des vacances d'été et d'automne de la zone B pour l'année 2018
Description: La consultation est lancée sous forme de marché à procédure adaptée selon l'article 28 du décret.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire.La procédure pourra donner lieu à une négociation avec les trois candidats ayant obtenu la meilleure note finale. En cas de négociation, elle pourra se faire soit de visu soit par écrit.Les prestations sont réparties en 10 lots qui feront l'objet de marchés séparés. Les candidats peuvent soumissionner à plusieurs des lots.
Durée: 12 mois
Prolongation: non prévue

La durée et la prolongation valent pour les 8 lots.

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