relance lot no1 - accord-cadre mono-attributaire relatif à des prestations de transport doom issues de l'écosite sud essonne pour les besoins du siredom

Objet

relance lot no1 - accord-cadre mono-attributaire relatif à des prestations de transport doom issues de l'écosite sud essonne pour les besoins du siredom

Description

La présente consultation porte sur des prestations de transport d’ordures ménagères issues de l’Ecosite Sud Essonne en vue de leur traitement pour les besoins du SIREDOM et ses prestations annexes – Relance lot no1 : Transport d’ordures ménagères suite à déclaration d’infructuosité.Le SIREDOM dispose d’un équipement, l’Ecosite Sud Essonne (ESE), située dans la zone industrielle d’Etampes (91) ayant pour caractéristique d’assurer le transfert des ordures ménagères résiduelles et collectes sélectives des membres adhérents du SIREDOM.L’accord-cadre est passé sous forme d’appel d’offres ouvert européen en vertu des dispositions des articles 67 et 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.La présente consultation ne porte que sur la relance du lot no1 : Transport d’ordures ménagères suite à déclaration d’infructuosité.

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L’accord-cadre est conclu à compter du 1er février jusqu’au 31 décembre 2018. Il pourra être reconduit, par tacite reconduction, pour année civile (2019, 2020 et 2021), sans pouvoir, toutefois, excéder QUATRE (04) années.La décision de non reconduction interviendra au plus tard le 30 septembre de l’année en cours pour l’année N+1. »

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Code CPV

Services de transport des ordures ménagères, code 90512000

Prix habituel

montants de référence du code 90512000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

440 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis