17S0073 - prestation de transport et de valorisation ou élimination des boues d'épuration de la Carene

Objet

17S0073 - prestation de transport et de valorisation ou élimination des boues d'épuration de la Carene

Description

Montant Minimum annuel (en euroHT) : 150 000 - Montant maximum annuel : 1 000 000 euro HTL'attention des candidats est attirée sur la mise en œuvre d'éléments à caractère social dans les conditions d'exécution du marché, en application de l’article 38 de l’ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et définis dans l’annexe jointe au présent Règlement de la ConsultationL'attention des candidats est attirée sur la mise en œuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution du marché, en application des articles 38 de l’ordonnance no2015-899 du 23 juillet et 6 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et définis à l'article 3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières.À l’initiative du Secrétariat Général pour la modernisation de l’Action Publique, une nouvelle façon de candidater dite " Marché Publics simplifié " (MPS) est à la disposition des soumissionnaires sur le profil acheteur.

Durée

24 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L’accord-cadre est reconductible 1 fois, pour une durée de 2 An(s), soit une durée maximale de 4 An(s) »

Volet social ou environnemental

social

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Code CPV

Services de traitement des boues, code 90513800

Prix habituel

montants de référence du code 90513800

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

1,5 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis