Accueil › Appel d'offres 17-139771
emission et fourniture de titres-restaurant
Cté d'Agglomération de VesoulProcédure ouverteFournitures
Attribué1,7 M€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 27 décembre 2017
Date limite de réponseclos, publié le 8 octobre 2017
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- emission et fourniture de titres-restaurant
- Description
- La présente procédure a pour objet l'émission et la fourniture de titres-restaurant pour la Ville de Vesoul, la Communauté d'Agglomération de Vesoul (CAV) et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Vesoul.La CAV est coordonnateur d'un groupement de commandes constitué sur le fondement des dispositions législatives et règlementaires en vigueur.Ce groupement, composé de 3 membres (la Ville de Vesoul, la Communauté d'Agglomération de Vesoul et le CCAS) vise à répondre aux besoins récurrents des membres en matière d'émission et de fourniture de titres-restaurant.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application de l'article 78 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux dispositions de l'article 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date fixée par ordre de service.L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. »
- Lieu d'exécution
- département : Haute-Saône (70)
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 18-10153 (nouvel onglet)paru le 25 janvier 2018 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 3 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 27 décembre 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1,7 M€montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Chèques-repas, code 30199770
- Prix habituel
- montants de référence du code 30199770
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 17-139771
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 17-139771 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 8 octobre 2017
- Dernière publication
- 8 octobre 2017
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 17-139771, paru le 8 octobre 2017