Le besoin
- Objet
- etude globale des ruissellements sur le territoire du grand chalon
- Description
- L'étude a pour objectif de fournir à la collectivité des propositions d’aménagement ou de changement de pratique d’occupation des sols en vue de réduire l’impact des phénomènes de ruissellements sur la population.- Accord-cadre mono -attributaire passé en application de l’article 78 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret susmentionné. Accord-cadre décomposé en 2 lots. Chaque lot est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 200 000 euro HT sur la durée de l'accord-cadre.
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- non prévue
La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 17-66127 (nouvel onglet)paru le 14 mai 2017 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 1 offre reçue | entreprise retenue non identifiée, Dhi SARL (taille déclarée : PME) | 14 avril 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 200 000 €montant maximum prévu |
| Lot 22 offres reçues | entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée | 18 avril 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 200 000 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services de conseil en ingénierie de l'environnement, code 71313000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71313000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 17-1397
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 17-1397 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 11 janvier 2017
- Dernière publication
- 11 janvier 2017
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 17-1397, paru le 11 janvier 2017