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Fourniture et livraison de produits de marquage routier pour le Territoire de Belfort.

Departement du Territoire de BelfortProcédure ouverteFournitures

Attribué2 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 4 octobre 2017

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Lots2chacun peut recevoir une offre seuleVoir les lots

Le besoin

Objet
Fourniture et livraison de produits de marquage routier pour le Territoire de Belfort.
Description
Accord-cadre à bons de commande passé sous la forme d’un appel d’offres ouvert pour la fourniture et la livraison de produits de marquage routier sur l’ensemble du Territoire de Belfort. Cet accord-cadre fait l’objet d’un groupement de commandes mis en place par le Département du Territoire de Belfort regroupant plusieurs communes du Territoire de Belfort. Le Département 90 est coordonnateur ayant pouvoir adjudicateur, selon les dispositions de l’article 28 de l'Ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015. Un exemplaire de l'accord-cadre sera remis à chacun des membres du groupement, à charge pour chacun d’eux de suivre l’exécution de l'accord-cadre pour les bons de commande qu’il aura passé pour la satisfaction de ses besoins propres.Accord-cadre à bons de commande avec minimum et sans maximum annuels définis comme suit :Lot 1 : minimum 12 000 euro HT/sans maximumLot 2 : minimum 30 000 euro HT/sans maximumCes montants seront identiques en cas de reconduction.
Durée
12 mois
Accord-cadre
oui, avec une seule titulaire
Prolongation
possible, pour une nouvelle période · « Chaque accord-cadre est passé pour une première période allant du 1er janv. 2018 au 31 déc. 2018. Il pourra être reconduit par période successive d'un an par reconduction expresse pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2021. En cas de reconduction, les deuxième, troisième et quatrième périodes iront du 1er janvier au 31 décembre. »
Lieu d'exécution
département : Territoire de Belfort (90)
Volet social ou environnemental
environnemental

La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.

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Résultat

1
Résultat publiéMarchéTitulaireAttribué leMontant
résultat 17-158904 (nouvel onglet)paru le 11 janvier 2018Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçuesentreprise retenue non identifiée2 janvier 2018la notification n'est pas publiée dans l'annonce83 745 €montant maximum prévu
Lot 21 offre reçueentreprise retenue non identifiée2 janvier 2018la notification n'est pas publiée dans l'annonce195 985 €montant maximum prévu

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Identité

Code CPV
Marquage routier, code 34922100
Prix habituel
montants de référence du code 34922100
Nature
Fournitures
Procédure
Procédure ouverte
Montant estimé
364 590 € hors TVA, somme des estimations de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
Référence
17-137848
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
17-137848 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
4 octobre 2017
Dernière publication
4 octobre 2017
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Contact
publié dans l'appel d'offres 17-137848, paru le 4 octobre 2017