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Accord-cadre de prestations de formation hygiène, sécurité et santé au travail pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Toulon Provence Méditerranée
Metropole Toulon-Provence-MediterraneeProcédure ouverteServices
Attribué1 €prix ou maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 19 février 2018
Date limite de réponseclos, publié le 22 septembre 2017
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- Accord-cadre de prestations de formation hygiène, sécurité et santé au travail pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Toulon Provence Méditerranée
- Description
- Une première consultation pour ce lot a été déclarée infructueuse, les offres reçues étant toutes irrégulières ou inacceptables, le lot Formations hygiène, sécurité et santé au travail est donc relancéFormation organisée hors Cnfpt dans le cadre du plan de formation de la Ca Tpm.Formations en intra, par groupes dans les salles de formation de la Ca Tpm ou celles des prestataires, également formations en inter, proposées par les prestataires et où les agents peuvent participer de façon individuelle.procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions de l'article 28 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016. Accord cadre sans minimum ni maximum conclu avec 3 titulaires maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offresCette consultation sera passée en application des articles 78 et 79 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres.Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
- Durée
- 12 mois
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre au dernier des titulaires. Cette date sera communiquée par courrier recommandé avec accusé de réception à l'ensemble des opérateurs économiques retenus.L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans »
- Lieu d'exécution
- département : Var (83)
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 18-23568 (nouvel onglet)paru le 21 février 2018 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 5 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 19 février 2018la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1 €prix ou maximum, non précisé |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Services de formation professionnelle, code 80530000
- Prix habituel
- montants de référence du code 80530000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 75 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 17-132801
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 17-132801 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 22 septembre 2017
- Dernière publication
- 22 septembre 2017
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 24830054300076
- Nom publié sur cet appel d'offres
- CA Toulon Provence Méditerranée
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 17-132801, paru le 22 septembre 2017