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17serv06 - Accord-cadre à bons de commande de Prestations d'Entretien et de Curage des Ouvrages d'Assainissement Eaux Usées, pour les besoins de la Ca Tpm
Metropole Toulon-Provence-MediterraneeProcédure ouverteServices
Attribué20 k€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 21 décembre 2017
Date limite de réponseclos, publié le 14 septembre 2017
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- 17serv06 - Accord-cadre à bons de commande de Prestations d'Entretien et de Curage des Ouvrages d'Assainissement Eaux Usées, pour les besoins de la Ca Tpm
- Description
- Les prestations se composent d'une part d'interventions programmables et d'autre part d'interventions ponctuelles, sur toutes les communes de la communauté d'agglomération, et plus particulièrement sur les communes dont le mode de gestion est la régie (Six-Fours-les-Plages, Ollioules et La Garde), ainsi que sur les zones portuaires.Lieu d'exécution : Territoire de la Communauté d'Agglomération Toulon Provence Méditerranée.Le montant des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :Seuil minimum H.T : 20000,00 EurosSeuil maximum H.T : 300000,00 EurosLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans »
- Lieu d'exécution
- département : Var (83)
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 17-181726 (nouvel onglet)paru le 28 décembre 2017 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 5 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 21 décembre 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 20 000 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Services de curage des égouts, code 90470000
- Prix habituel
- montants de référence du code 90470000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 1,2 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 17-128435
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 17-128435 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 14 septembre 2017
- Dernière publication
- 14 septembre 2017
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 24830054300217
- Nom publié sur cet appel d'offres
- CA Toulon Provence Méditerranée
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 17-128435, paru le 14 septembre 2017
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)