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17ac03-Accord cadre de maitrise d'oeuvre pour les opérations d'infrastructure sur les voies communautaires des villes de la Seyne sur Mer, Six-Fours les Plages et Ollioules
Metropole Toulon-Provence-MediterraneeProcédure ouverteServices
Attribué3 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 9 septembre 2017
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 mois
Le besoin
- Objet
- 17ac03-Accord cadre de maitrise d'oeuvre pour les opérations d'infrastructure sur les voies communautaires des villes de la Seyne sur Mer, Six-Fours les Plages et Ollioules
- Description
- La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1° et 67 à 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles 78 et 79 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Montant maximum sur 4 ans 2 000 000 euros Ht.L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification du contrat
- Durée
- 48 mois
- Accord-cadre
- oui, avec 3 titulaires au plus
- Prolongation
- non prévue
- Lieu d'exécution
- département : Var (83)
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 17-181773 (nouvel onglet)paru le 28 décembre 2017 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 8 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 22 décembre 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 2,2 M€montant maximum prévu |
| Marché8 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 22 décembre 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 2,2 M€montant maximum prévu | |
| Marché8 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 22 décembre 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 2,2 M€montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs, code 71222000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71222000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 2,0 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 17-126531
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 17-126531 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 9 septembre 2017
- Dernière publication
- 1er octobre 2017
- Dernière correction
- 1er octobre 2017
- SIRET de l'acheteur
- 24830054300076
- Nom publié sur cet appel d'offres
- CA Toulon Provence Méditerranée
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 17-137192, paru le 1er octobre 2017