Accueil › Pas-de-Calais › Services de transport… › Appel d'offres 17-126191
Transport scolaire des eleves de clis, segpa ou ulis - 2017/2018 seconde phase
SM Artois MobilitesProcédure négociéeServices
Date limite de réponseclos, publié le 9 septembre 2017
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Transport scolaire des eleves de clis, segpa ou ulis - 2017/2018 seconde phase
- Description
- La présente consultation est soumise aux disposition de l'article 74 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Accord-cadre mono attributaire avec émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016, sans minimum, ni maximum du montant. Elle concerne la réalisation de prestations de transport pour la desserte des établissements scolaires de type CLIS, SEGPA et ULIS situés sur le territoire du SMT, suite à l'identification de nouveaux lots après la rentrée scolaire. Les prestations porteront sur l'année scolaire 2017-2018. Les prestations sont réparties en 5 lots découpés géographiquement.
- Durée
- 9 mois
- Prolongation
- non prévue
- Lieu d'exécution
- département : Pas-de-Calais (62)
La durée et la prolongation valent pour les 5 lots.
Suivez cet appel d'offres : sa date limite dans votre agenda, ses mises à jour dans votre compte.
SuivreAvant cet appel d'offres
Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.
Identité
- Code CPV
- Services spécialisés de transport routier de passagers, code 60130000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60130000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure négociée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 17-126191
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 17-126191 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 9 septembre 2017
- Dernière publication
- 9 septembre 2017
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- SMTC Artois-Gohelle
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 17-126191, paru le 9 septembre 2017