NCP/FP-16C071AO-Fourniture de végétaux pour plantation

Objet

NCP/FP-16C071AO-Fourniture de végétaux pour plantation

Description

NCP/FP-16C071AO-Fourniture de végétaux pour plantation. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et en application de la convention de groupement no17TM08 avec les organismes suivants : - Ville de Toulouse - Toulouse Métropole Le coordonnateur du groupement de commande est Toulouse Métropole. . La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 42 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 et 25-I.1º , 65 à 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires (minimum 2 et maximum 5 pour chaque lot), s'exécutant au moyen de marchés subséquents, conformément aux dispositions des articles 78 et 79 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Il est conclu sans montant minimum ni maximum annuel, pour chaque lot.

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec 5 titulaires au plus

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L’accord-cadre aura une durée d’un an, à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit tacitement trois fois, sans que la durée globale n'excède quatre ans, sauf décision contraire expressément adressée au titulaire par le Pouvoir Adjudicateur dans un délai de 4 mois précédant la date anniversaire du marché. »

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée et la prolongation valent pour les 8 lots.

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV

Arbres, code 03452000

Prix habituel

montants de référence du code 03452000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte