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Travaux pour la rénovation de la POMARDE.Le présent marché, passé en procédure adaptée ouverte est soumis aux dispositions de l'article 42 2° de l'ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 rel

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Date limite de réponse9 oct. 2017clos, publié le 24 août 2017

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Le besoin

Objet: Travaux pour la rénovation de la POMARDE.Le présent marché, passé en procédure adaptée ouverte est soumis aux dispositions de l'article 42 2° de l'ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 rel
Description: Travaux pour la rénovation de la POMARDE.Le présent marché, passé en procédure adaptée ouverte est soumis aux dispositions de l'article 42 2° de l'ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et de l'article 27 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.Le marché reste soumis à la réglementation applicable aux marchés des organismes de sécurité sociale, soit à ce jour, les dispositions de l'arrêté du 16 juin 2008 portant réglementation des marchés publics des organismes de sécurité sociale.
Durée: 26 mois
Lieu d'exécution: Les salles du gardon, 30110 · département : Gard (30)
Volet social ou environnemental: environnemental

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