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Travaux divers eau brute - Port CamargueL'accord cadre est conclu de la manière suivante : - période initiale : à compter de la date de notification jusqu'au 31/12/2018 - 1ère période de
Communaute de Communes Terre de CamargueProcédure adaptée
Date limite de réponseclos, publié le 21 août 2017
Date limite de réponse
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Le besoin
- Objet
- Travaux divers eau brute - Port CamargueL'accord cadre est conclu de la manière suivante : - période initiale : à compter de la date de notification jusqu'au 31/12/2018 - 1ère période de
- Description
- Travaux divers eau brute - Port CamargueL'accord cadre est conclu de la manière suivante : - période initiale : à compter de la date de notification jusqu'au 31/12/2018 - 1ère période de reconduction : du 01/01/2019 au 31/12/2019L'accord cadre avec maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Le montant des prestations de l'accord cadre est défini comme suit :- période initiale : seuil maximum : 280 000euro(s) HT- 1ère période de reconduction : seuil maximum : 140 000euro(s) HT
- Lieu d'exécution
- département : Gard (30)
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Identité
- Code CPV
- non renseigné
- Nature
- non renseignée
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 17-118056
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 17-118056 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 21 août 2017
- Dernière publication
- 21 août 2017
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- CCTC
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 17-118056, paru le 21 août 2017
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)