Accueil › Appel d'offres 16-98610

fourniture et livraison d'autobus

C.A. Chalon Val de BourgogneProcédure ouverteFournitures

Attribué1,1 M€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 21 octobre 2016

Date limite de réponse19 août 2016clos, publié le 7 juillet 2016

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée36 mois

Le besoin

Objet: fourniture et livraison d'autobus
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison d’autobus pour l’exploitation du réseau ZOOM, le réseau des transports urbains du Grand Chalon. La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire passé en application de l’article 78 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret susmentionné. Les quantités contractuelles du marché sont définies comme suit : Quantité minimum de commandes : 3 autobus Quantité maximum de commandes : 6 autobus.Ces quantités correspondent à la durée du marché. Le marché s’exécutera à compter de sa date de notification pour une durée de trois ans.
Durée: 36 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: non prévue

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 16-173275 (nouvel onglet)paru le 4 décembre 2016	Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 3 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	21 octobre 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce	1,1 M€montant maximum prévu

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Référence, sources et dates de publication