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maitrise d'oeuvre en vue du recyclage immobilier d'immeubles dans le cadre de l'opération de restauration immobilière pour le compte de la ville de Toyes

Ville de TroyesProcédure ouverteServices

Date limite de réponse17 août 2016clos, publié le 29 juin 2016

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée48 mois

Le besoin

Objet: maitrise d'oeuvre en vue du recyclage immobilier d'immeubles dans le cadre de l'opération de restauration immobilière pour le compte de la ville de Toyes
Description: La consultation donnera lieu à la conclusion d’un accord-cadre régissant les modalités de passation des marchés subséquents, relatif à l’opération citée en objet.L’accord-cadre est multi-attributaires. Les titulaires retenus seront au nombre de trois.La consultation sera passée selon la procédure de l’appel d’offres ouvert européen, en application des articles 25-I.1, 66, 67 et 90-II 1° a) du décret relatif aux Marchés Publics.Conformément aux articles 78 et 79 du décret du 25 mars 2016, la consultation donnera lieu à la conclusion d’un accord-cadre multi-attributaires, à marchés subséquents, sans minimum ni maximum.L’accord-cadre sera conclu pour une durée de quatre ans fermes à compter de la date d’envoi des courriers de notification aux titulaires retenus.
Durée: 48 mois
Accord-cadre: oui, avec 3 titulaires au plus
Prolongation: non prévue

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 16-133539 (nouvel onglet)paru le 15 septembre 2016	Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · sans suite	aucun titulaire publié	non publiée dans l'annonce	montant non publié

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Référence, sources et dates de publication