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Elaboration du PLUI valant programme local de l'habitat (PLUI-H).Groupement les Cté de Communes Terres de Confluences, Sère Garonne Gimone et les Communes de Lavilledieu du Temple, Saint Porqui
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Elaboration du PLUI valant programme local de l'habitat (PLUI-H).Groupement les Cté de Communes Terres de Confluences, Sère Garonne Gimone et les Communes de Lavilledieu du Temple, Saint Porqui
Cté de Communes Terres de ConfluencesProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 24 juin 2016
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Chronologie
- 24 juin 2016
- Parution
- 25 juillet 2016
- Date limite
- 15 octobre 2016
- Résultat publié
Corrections
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Publications
1Source de référence : BOAMP (DILA).
| Publication | Source | Date | Lien |
|---|---|---|---|
| 16-92860 (nouvel onglet) | BOAMP (DILA) | parue le 24 juin 2016 | publication de référence, celle que la page montre |
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 16-92860
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 16-92860 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 24 juin 2016
- Dernière publication
- 24 juin 2016
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
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