Fourniture de sièges et de pièces détachées des sièges conducteurs de marque " ISRI " pour le Métro, le Tramway et les Autobus de la Régie des Transports de Marseille.

Objet

Fourniture de sièges et de pièces détachées des sièges conducteurs de marque " ISRI " pour le Métro, le Tramway et les Autobus de la Régie des Transports de Marseille.

Description

Fourniture de sièges et de pièces détachées des sièges conducteurs de marque " ISRI " pour le Métro, le Tramway et les Autobus de la Régie des Transports de Marseille. Le marché à passer est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande (en vertu des articles 78-I et 80 du Décret no2016-360 relatif aux marchés publics, ci-après DRMP). Il est conclu avec un seul opérateur économique, et l'émission des bons s'effectue sans négociation ni mise en concurrence. Le montant minimum d'engagement sur la durée de l'accord-cadre, soit 5 ans, est de 60 000euro(s) HT. Il ne comporte pas d'engagement maximum. L'accord-cadre a une durée ferme de 5ans.

Durée

60 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

non prévue

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Code CPV

Sièges pour véhicules à moteur, code 34370000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 34300000 (Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules)

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure négociée

Montant estimé

160 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis