Accueil › Appel d'offres 16-92187
prestations de services d'accompagnement, de conseil et de gestion en propriété industrielle
CNRSProcédure ouverteServices
Attribué18 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 2 août 2016
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- prestations de services d'accompagnement, de conseil et de gestion en propriété industrielle
- Description
- Prestations de servicesd’accompagnement, de conseil et de gestion en propriété industrielle
- Durée
- 24 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
La durée vaut pour les 19 lots.
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 17-69713 (nouvel onglet)paru le 10 juin 2017 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 9 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 17 mai 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 3,6 M€montant maximum prévu |
| Lot 210 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 18 mai 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 2,4 M€montant maximum prévu | |
| Lot 311 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 18 mai 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 6,0 M€montant maximum prévu | |
| Lot 412 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 17 mai 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1,5 M€montant maximum prévu | |
| Lot 511 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 18 mai 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 2,4 M€montant maximum prévu | |
| Lot 610 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 18 mai 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 2,7 M€montant maximum prévu | |
| Lot 78 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 17 mai 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 3,0 M€montant maximum prévu | |
| Lot 810 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 17 mai 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 4,8 M€montant maximum prévu | |
| Lot 98 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 17 mai 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 2,1 M€montant maximum prévu | |
| Lot 109 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 18 mai 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 2,1 M€montant maximum prévu | |
| Lot 1111 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 18 mai 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 5,4 M€montant maximum prévu | |
| Lot 1212 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 17 mai 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1,8 M€montant maximum prévu | |
| Lot 1310 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 17 mai 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 4,2 M€montant maximum prévu | |
| Lot 1410 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 17 mai 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 600 000 €montant maximum prévu | |
| Lot 1510 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 17 mai 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 2,4 M€montant maximum prévu | |
| Lot 1611 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 17 mai 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 450 000 €montant maximum prévu | |
| Lot 179 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 17 mai 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 3,6 M€montant maximum prévu | |
| Lot 1811 offres reçues | entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée | 17 mai 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1,8 M€montant maximum prévu | |
| Lot 19sans suite | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié |
Avant cet appel d'offres
Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.
Identité
- Code CPV
- Services de conseils en matière de brevets et de droits d'auteurs, code 79120000
- Prix habituel
- montants de référence du code plus large 79100000 (Services juridiques)
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 68,8 M€ hors TVA, somme des estimations de ses 19 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 16-92187
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 16-92187 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 2 août 2016
- Dernière publication
- 2 août 2016
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 16-92187, paru le 2 août 2016