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Fourniture de pièces détachées et accessoires pour matériels de marque Case
Departement du CherProcédure ouverteFournitures
Attribué20 k€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 1er septembre 2016
Date limite de réponseclos, publié le 23 juin 2016
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 mois
Le besoin
- Objet
- Fourniture de pièces détachées et accessoires pour matériels de marque Case
- Description
- La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées et accessoires pour matériels de marque Case.Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles25-I.1°,67 à 68, 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sansmontant minimum annuel, ni montant maximum annuel.Aucune variante n'est autorisée et aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue.Il n'est pas prévu de décomposition en tranche ou en lot.Compte tenu de la diminution du nombre de matériels, les montants annuels de commandes sont estimés à 20 000 euro(s) Ht.Pas de possibilité d'avance.Financement : ressources propores du Conseil Départemental du Cher
- Durée
- 48 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 20 novembre 2016, si sa notification intervient au plus tard à cette date, sinon à compter de la date de notification si celle-ci a lieu après le 20 novembre 2016.Il peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans »
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 16-150030 (nouvel onglet)paru le 16 octobre 2016 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 1 offre reçue | entreprise retenue non identifiée | 1er septembre 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 20 000 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées, code 43200000
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 20 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 16-91666
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 16-91666 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 23 juin 2016
- Dernière publication
- 23 juin 2016
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 22180001400013
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Conseil départemental du Cher
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 16-91666, paru le 23 juin 2016
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)