Accueil › Nord › Services d'architecture… › Appel d'offres 16-88530

Accords-cadres à bons de commande de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé relatifs aux travaux sur le patrimoine bâti du Département du Nord.

Departement du NordProcédure ouverteServices

Suivre

Attribué9 marchésà entreprise retenue non identifiée

Date limite de réponse19 juil. 2016clos, publié le 17 juin 2016

Date limite de réponse

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Lots9chacun peut recevoir une offre seuleVoir les lots

Le besoin

Objet: Accords-cadres à bons de commande de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé relatifs aux travaux sur le patrimoine bâti du Département du Nord.
Description: Les lots qui composent cette consultation sont les suivants : - Lot 1 : Secteur d'Avesnes, - Lot 2 : Secteur de Douai Cambrai, - Lot 3 : Secteur de Dunkerque, - Lot 4 : Secteur de Flandre Intérieure, - Lot 5 : Secteur de Lille Centre, - Lot 6 : Secteur de Lille Est, - Lot 7 : Secteur de Lille Nord, - Lot 8 : Secteur de Lille Ouest, - Lot 9 : Secteur de Valenciennes. Chaque lot donnera lieu à la passation d'un marché public distinct. Les stipulations du règlement de la consultation sont relatives aux missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) en phase conception et/ou phase de réalisation pour des opérations de travaux de bâtiment de 2ème ou 3ème catégorie au sens de l'article R. 4532-1 du Code du Travail. Il s'agit d'accords-cadres conclus avec un seul opérateur économique qui s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission des bons de commande sans négociation ni mise en concurrence lors de la survenance du besoin.
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « Le marché public est renouvelable au maximum trois (3) fois, sauf dénonciation par décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins deux (2) mois avant la date anniversaire de la notification du marché public. »

La durée et la prolongation valent pour les 9 lots.

Suivez cet appel d'offres : sa date limite dans votre agenda, ses mises à jour dans votre compte.

Suivre

Résultat

Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 16-175013 (nouvel onglet)paru le 8 décembre 2016	Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 8 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	1er décembre 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce	17 500 €montant maximum prévu
	Lot 210 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	1er décembre 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce	17 500 €montant maximum prévu
	Lot 38 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	1er décembre 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce	17 500 €montant maximum prévu
	Lot 410 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	30 novembre 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce	17 500 €montant maximum prévu
	Lot 59 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	30 novembre 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce	17 500 €montant maximum prévu
	Lot 611 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	29 novembre 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce	17 500 €montant maximum prévu
	Lot 710 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	29 novembre 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce	17 500 €montant maximum prévu
	Lot 810 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	29 novembre 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce	17 500 €montant maximum prévu
	Lot 910 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	1er décembre 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce	17 500 €montant maximum prévu

Avant cet appel d'offres

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Identité

Code CPV: Services de conseil en matière de santé et de sécurité, code 71317210
Prix habituel: montants de référence du code 71317210
Nature: Services
Procédure: Procédure ouverte
Montant estimé: 630 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 9 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis

Référence, sources et dates de publication

Référence: 16-88530
Source de référence: BOAMP (DILA)
Publication officielle: 16-88530 ↗ (nouvel onglet)
Première parution: 17 juin 2016
Dernière publication: 17 juin 2016
Dernière correction: aucune
SIRET de l'acheteur: non publié par la source
Nom publié sur cet appel d'offres: Conseil Départemental du Nord
Acheteur: Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
Contact: publié dans l'appel d'offres 16-88530, paru le 17 juin 2016
Coordonnées du service: annuaire de l'administration (service-public.fr)