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Organisation de séjours de classes d'environnement à thème pour 2017 pour la ville de Drancy
Ville de DrancyProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 17 juin 2016
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Organisation de séjours de classes d'environnement à thème pour 2017 pour la ville de Drancy
- Description
- La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Conformément à l'article 17 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, le marché est à prix unitaires appliqué aux quantités réellement exécutées. Cette consultation sera passée suivant un accord-cadre à bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés à bons de commande, sans montant minimum et ni montant maximum et un opérateur économique. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. La durée du marché se confond avec les délais d'exécution et court jusqu'à la fin du dernier séjour. Les dates et destinations des séjours sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et seront fixées dans le bordereau des prix unitaires propre au présent marché.
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- non prévue
La prolongation vaut pour les 5 lots.
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Identité
- Code CPV
- Services de voyages, code 63515000
- Prix habituel
- montants de référence du code 63515000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 16-88210
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 16-88210 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 17 juin 2016
- Dernière publication
- 17 juin 2016
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 16-88210, paru le 17 juin 2016