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Organisation de séjours de classes d'environnement à thème pour 2017 pour la ville de Drancy

Ville de DrancyProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 17 juin 2016

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

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Le besoin

Objet
Organisation de séjours de classes d'environnement à thème pour 2017 pour la ville de Drancy
Description
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Conformément à l'article 17 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, le marché est à prix unitaires appliqué aux quantités réellement exécutées. Cette consultation sera passée suivant un accord-cadre à bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés à bons de commande, sans montant minimum et ni montant maximum et un opérateur économique. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. La durée du marché se confond avec les délais d'exécution et court jusqu'à la fin du dernier séjour. Les dates et destinations des séjours sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et seront fixées dans le bordereau des prix unitaires propre au présent marché.
Accord-cadre
oui, avec une seule titulaire
Prolongation
non prévue

La prolongation vaut pour les 5 lots.

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Identité

Code CPV
Services de voyages, code 63515000
Prix habituel
montants de référence du code 63515000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
16-88210
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
16-88210 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
17 juin 2016
Dernière publication
17 juin 2016
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Contact
publié dans l'appel d'offres 16-88210, paru le 17 juin 2016