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Accord-cadre à marchés subséquents de fournitures d'instruments de musique pour les besoins du CNRR de Toulon Provence Méditerranée
Metropole Toulon-Provence-MediterraneeProcédure ouverteFournitures
Attribué20 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 13 juin 2016
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Accord-cadre à marchés subséquents de fournitures d'instruments de musique pour les besoins du CNRR de Toulon Provence Méditerranée
- Description
- Accord-cadre de fournitures d'instruments de musique pour les besoins du Cnrr de Toulon Provence Méditerranée réparti en 11 lots.Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25 mars 2016.Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 79 du Décret nº 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres.Il s'agit d'accords-cadres sans minimum, ni maximum, conclus avec plusieurs titulaires (3 maximum) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Les marchés subséquents issus des présents accords seront attribués dans les conditions définies au C.C.A.P.A titre indicatif, le montant des commandes estimé pour la durée des accords-cadres (toutes périodes de reconduction confondues et tous lots confondus) est de 266 600 euro(s) H.T
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec 3 titulaires au plus
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre (Ac) est conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 24/10/16 ou date de notification de l'Ac au dernier des titulaires, si celle-ci est postérieure au 24/10/16. Cette date est communiquée par courrier avec A.R. à l'ensemble des opérateurs économiques retenus. L'Ac peut être reconduit, tacitement, par période successive de 1 an pour une durée maxi de reconduction de 3 ans »
La durée et la prolongation valent pour les 11 lots.
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 16-175130 (nouvel onglet)paru le 8 décembre 2016 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 25 novembre 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1 €montant maximum prévu |
| Lot 12 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 25 novembre 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1 €montant maximum prévu | |
| Lot 22 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 25 novembre 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1 €montant maximum prévu | |
| Lot 22 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 25 novembre 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1 €montant maximum prévu | |
| Lot 31 offre reçue | entreprise retenue non identifiée | 25 novembre 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1 €montant maximum prévu | |
| Lot 41 offre reçue | entreprise retenue non identifiée | 25 novembre 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1 €montant maximum prévu | |
| Lot 52 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 25 novembre 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1 €montant maximum prévu | |
| Lot 52 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 25 novembre 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1 €montant maximum prévu | |
| Lot 62 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 25 novembre 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1 €montant maximum prévu | |
| Lot 62 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 25 novembre 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1 €montant maximum prévu | |
| Lot 72 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 25 novembre 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1 €montant maximum prévu | |
| Lot 72 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 25 novembre 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1 €montant maximum prévu | |
| Lot 81 offre reçue | entreprise retenue non identifiée | 25 novembre 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1 €montant maximum prévu | |
| Lot 92 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 25 novembre 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1 €montant maximum prévu | |
| Lot 92 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 25 novembre 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1 €montant maximum prévu | |
| Lot 103 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 25 novembre 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1 €montant maximum prévu | |
| Lot 103 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 25 novembre 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1 €montant maximum prévu | |
| Lot 103 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 25 novembre 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1 €montant maximum prévu | |
| Lot 112 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 25 novembre 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1 €montant maximum prévu | |
| Lot 112 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 25 novembre 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Instruments de musique, code 37310000
- Prix habituel
- montants de référence du code 37310000
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 66 650 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 11 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 16-86347
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 16-86347 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 13 juin 2016
- Dernière publication
- 13 juin 2016
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 24830054300076
- Nom publié sur cet appel d'offres
- CA Toulon Provence Méditerranée
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 16-86347, paru le 13 juin 2016