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Organisation et mise en place du service minimum d'accueil des élèves (SMA), encadrement des élèves scolarisés dans les écoles maternelles et élémentaires d'Aulnay sous Bois

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Organisation et mise en place du service minimum d'accueil des élèves (SMA), encadrement des élèves scolarisés dans les écoles maternelles et élémentaires d'Aulnay sous Bois

Ville d'Aulnay-sous-BoisProcédure adaptéeServices

Date limite de réponseclos, publié le 8 juin 2016

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Méthode

Chronologie

8 juin 2016
Parution
29 juin 2016
Date limite

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Publications

1

Source de référence : BOAMP (DILA).

PublicationSourceDateLien
16-83949 (nouvel onglet)BOAMP (DILA)parue le 8 juin 2016publication de référence, celle que la page montre
Référence, sources et dates de publication
Référence
16-83949
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
16-83949 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
8 juin 2016
Dernière publication
8 juin 2016
Dernière correction
aucune
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