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Marchés retraite Vosgelis (article 39, article 83, indemnités de fin de carrière)

OPAC VosgesProcédure restreinteServices

Attribué3 marchésà entreprise retenue non identifiée

Date limite de candidature1 juil. 2016clos, publié le 1er juin 2016

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Le besoin

Objet: Marchés retraite Vosgelis (article 39, article 83, indemnités de fin de carrière)
Durée: 60 mois

La durée vaut pour les 3 lots.

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 17-106846 (nouvel onglet)paru le 25 juillet 2017	Lot 1 : - Régime de retraite supplémentaire à prestation définie pour l'ensemble du personnel(article 39 du code général des impôts).marché non retrouvé, lu dans le résultat	entreprise retenue non identifiée	6 juillet 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce	montant non publié
	Lot 2 : Régime de retraite supplémentaire obligatoire à cotisation définie pour l'ensemble du personnel (article 83 du Code général des Impôts).	entreprise retenue non identifiée	6 juillet 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce	montant non publié
	Lot 3 : Service d'assurance pour les indemnités de fin de carrière du personnel.	entreprise retenue non identifiée	6 juillet 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce	montant non publié

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV: Services de retraite, code 66520000
Prix habituel: montants de référence du code plus large 66500000 (Services d'assurance et services de retraite)
Nature: Services
Procédure: Procédure restreinte

Référence, sources et dates de publication