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Accord-cadre : Exécution de services de transport scolaire à destination d'étudiants et d'élèves en situation de handicap pour le Département de la Lozère
Département de la Lozère CG 48Procédure ouverteServices
Attribué6 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 21 mai 2016
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Accord-cadre : Exécution de services de transport scolaire à destination d'étudiants et d'élèves en situation de handicap pour le Département de la Lozère
- Description
- L'accord cadre, objet de la présente consultation, permet de sélectionner des candidats qui seront consultés lors de la passation de marchés subséquents où seront précisés pour chacun d'eux le service de transport à exécuter : nombre de jours, origine, destination.Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum, conclu avec 10 titulaires maximum par lot.
- Durée
- 48 mois
- Accord-cadre
- oui
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 18 août 2016 ou à la notification de l'accord cadre si celle-ci intervient après cette date.L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. »
La durée et la prolongation valent pour les 6 lots.
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 16-130337 (nouvel onglet)paru le 8 septembre 2016 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 17 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 4 août 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 432 000 €montant maximum prévu |
| Lot 215 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 4 août 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 168 000 €montant maximum prévu | |
| Lot 316 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 4 août 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 620 000 €montant maximum prévu | |
| Lot 415 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 4 août 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 246 000 €montant maximum prévu | |
| Lot 517 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 4 août 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 108 000 €montant maximum prévu | |
| Lot 616 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 4 août 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 10 400 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services spécialisés de transport routier de passagers, code 60130000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60130000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 1,6 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 6 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 16-71972
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 16-71972 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 21 mai 2016
- Dernière publication
- 21 mai 2016
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 16-71972, paru le 21 mai 2016