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Mission de coordination et de planification urbaine Pôle Gare BVC à Bry-Villiers-Champigny

EpamarneProcédure ouverteServices

Date limite de réponse15 juin 2016clos, publié le 17 mai 2016

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée48 mois

Le besoin

Objet: Mission de coordination et de planification urbaine Pôle Gare BVC à Bry-Villiers-Champigny
Description: Commune de Bry-Villiers-Champigny Pôle Gare BVC Mission de coordination et de planification urbaine Le présent accord cadre mono attributaire à bons de commande est soumis aux dispositions des articles 67 II, 78 I, 78 II 3° et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Cette consultation est lancée en application de l'article 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre à prix mixtes : forfaitaire et à bon de commande sans montant minimum et sans montant maximum annuel pour toute la durée de l'accord-cadre (article 78 II 3° du décret) Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Durée: 48 mois
Prolongation: non prévue
Lieu d'exécution: département : Seine-et-Marne (77)

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Code CPV: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, code 71000000
Prix habituel: montants de référence du code 71000000
Nature: Services
Procédure: Procédure ouverte
Montant estimé: 90 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis

Référence, sources et dates de publication