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Enlèvement, transport et traitement des REFIOM de l'usine d'incinération des ordures ménagères de Briec
Synd Interc Incineration Dechets QuimperProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 11 mai 2016
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- Enlèvement, transport et traitement des REFIOM de l'usine d'incinération des ordures ménagères de Briec
- Description
- Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25 et 67 à 68 du décret nº2016-360 du 25 mars 2016. Cette consultation est passée en application aux articles 78 et 80 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres avec bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum et un opérateur économique. Les quantités minimum et maximum annuelles sont les suivantes : - minimum : 1000 tonnes - maximum : 3000 tonnes Date prévisionnelle de notification : novembre 2016
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Le marché sera conclu pour une durée d'un an reconductible pour la même durée trois fois. Les quantités minimum et maximum seront identiques pour chaque période. »
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Identité
- Code CPV
- Services de transport des ordures ménagères, code 90512000
- Prix habituel
- montants de référence du code 90512000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 16-67877
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 16-67877 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 11 mai 2016
- Dernière publication
- 11 mai 2016
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Sidepaq
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 16-67877, paru le 11 mai 2016