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renfort externe sur divers circuits de viabilité hivernale

Conseil Général du RhôneProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 6 mai 2016

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Lots8chacun peut recevoir une offre seuleVoir les lots

Le besoin

Objet
renfort externe sur divers circuits de viabilité hivernale
Description
Les stipulations du présent accord-cadre ont pour objet les conditions de réalisation par l'entreprise du salage et du déneigement des routes départementales correspondant aux territoires d'intervention des centres techniques situés sur le territoire du département du Rhône. Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. La période de service hivernal est fixée de mi-novembre à mi-mars et pourra correspondre soit à une durée de 12 semaines, soit à une durée de 18 semaines. Si les conditions atmosphériques le nécessitent, il sera toutefois possible de faire appel au titulaire dans les conditions prévues au présent accord-cadre, donc d'anticiper ou de poursuivre au-delà des 12 semaines ou des 18 semaines initiales. Les montants annuels figurant à la rubrique "Informations sur les lots" sont donnés à titre purement indicatif sans engagement de la part du Département.
Durée
12 mois
Accord-cadre
oui, avec une seule titulaire

La durée vaut pour les 8 lots.

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Identité

Code CPV
Services de déneigement, code 90620000
Prix habituel
montants de référence du code 90620000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Montant estimé
250 000 € hors TVA, somme des estimations de ses 8 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
Référence
16-63297
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
16-63297 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
6 mai 2016
Dernière publication
21 mai 2016
Dernière correction
21 mai 2016
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Contact
publié dans l'appel d'offres 16-71688, paru le 21 mai 2016