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Accord-cadre alloti relatif à des prestations de transport, de manutention, de conditionnement d'oeuvres d'art
Etablissement publicProcédure négociéeServices
Date limite de réponseclos, publié le 2 mai 2016
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Chronologie
- 2 mai 2016
- Parution
- 23 mai 2016
- Correction
- 31 mai 2016
- Date limite
Corrections
1| Parution | Nature | Ce qui change | Publication |
|---|---|---|---|
| 23 mai 2016 | Correction | III.1.1) : au lieu de « III.1.1 : Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession - Liste et description succincte des conditions de participation : 1/ Une lettre de candidature, sous la forme de la dernière version de l'imprimé DC1 ou de tout autre document libre sur papier à en-tête, datée et signée par le candidat individuel ou en cas de groupement par l'ensemble de ses membres.2/ Déclaration du candidat ou du membre du groupement sous la forme de la dernière version de l'imprimé DC2 ou de tout document libre. », lire « III.1.1 : Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession - Liste et description succincte des conditions de participation : 1/ Une lettre de candidature, sous la forme de la dernière version de l'imprimé DC1 ou de tout autre document libre.2/ Déclaration du candidat ou du membre du groupement sous la forme de la dernière version de l'imprimé DC2 ou de tout document libre. » VI.3) Informations complémentaires : : au lieu de « Pour établir leur dossier de candidature, les candidats devront fournir :1/Une lettre de candidature, sous la forme de la dernière version de l'imprimé DC1 ou de tout autre document libre sur papier à en-tête, datée et signée par le candidat individuel ou en cas de groupement par l'ensemble de ses membres. Cette lettre doit comporter notamment les informations suivantes : objet de la consultation; présentation du candidat (candidat se présente seul ou en groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire) ; déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015; 2/ Déclaration du candidat ou du membre du groupement sous la forme de la dernière version de l'imprimé DC2 ou de tout document libre. En cas de groupement chaque membre du groupement fournit cette déclaration. », lire « Pour établir leur dossier de candidature, les candidats devront fournir : 1/Une lettre de candidature, sous la forme de la dernière version de l'imprimé DC1 ou de tout autre document libre. Cette lettre doit comporter notamment les informations suivantes : objet de la consultation; présentation du candidat (candidat se présente seul ou en groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire) ; déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015; 2/ Déclaration du candidat ou du membre du groupement sous la forme de la dernière version de l'imprimé DC2 ou de tout document libre. En cas de groupement, chaque membre du groupement fournit cette déclaration. Les autres dispositions de cette section de l'avis initial demeurent applicables. » | 16-73071 (nouvel onglet)corrige 16-63104 |
Publications
1Source de référence : BOAMP (DILA).
| Publication | Source | Date | Lien |
|---|---|---|---|
| 16-63104 (nouvel onglet) | BOAMP (DILA) | parue le 2 mai 2016 | publication de référence, celle que la page montre |
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 16-63104
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 16-63104 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 2 mai 2016
- Dernière publication
- 23 mai 2016
- Dernière correction
- 23 mai 2016
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
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