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Etude prealable en vue d'une traduction reglementaire (pluih) et operationnelle sur le secteur de paleficat rives de l'hers et albi-rostand - communes de toulouse et launaguet
Toulouse MetropoleProcédure adaptéeServices
Attribué2 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 29 avril 2016
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Etude prealable en vue d'une traduction reglementaire (pluih) et operationnelle sur le secteur de paleficat rives de l'hers et albi-rostand - communes de toulouse et launaguet
- Description
- ETUDE PREALABLE EN VUE D'UNE TRADUCTION REGLEMENTAIRE (PLUIH) ET OPERATIONNELLE SUR LE SECTEUR DE PALEFICAT RIVES DE L'HERS ET ALBI-ROSTAND - COMMUNES DE TOULOUSE ET LAUNAGUET - 16M068PA - VA/SGCe marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché Public Simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisée.Dans le cadre du dispositif MPS, la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre électronique. La signature sera demandée au seul candidat retenu - voir les détails dans le dossier de consultation simplifiée.
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2| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 16-120073 (nouvel onglet)paru le 10 août 2016 | Lot 16M421 : ETUDE PREALABLE EN VUE D'UNE TRADUCTION REGLEMENTAIRE (PLUIH) ET OPERATIONNELLE SUR LE SECTEUR DE PALEFICAT RIVES DE L'HERS ET ALBI-ROSTAND - COMMUNES DE TOULOUSE ET LAUNAGUET - 16M068PA - VA/SGCe marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché Public Simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisée.Dans le cadre du dispositif MPS, la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre électronique. La signature sera demandée au seul candidat retenu - voir les détails dans le dossier de consultation simplifiée.marché non retrouvé, lu dans le résultat · 4 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 13 juillet 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 48 730 €prix ou maximum, non précisé |
| résultat 16-121807 (nouvel onglet)paru le 16 août 2016 | Marché 16M421marché non retrouvé, lu dans le résultat · 4 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 13 juillet 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 48 730 €prix ou maximum, non précisé |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services d'urbanisme, code 71410000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71410000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 16-60828
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 16-60828 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 29 avril 2016
- Dernière publication
- 29 avril 2016
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Communauté Urbaine Toulouse Métropole
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 16-60828, paru le 29 avril 2016
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)