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Adaptation du schéma départemental de transport scolaire - Desserte de Regroupements Pédagogiques Intercommunaux pour le Conseil Départemental de La Moselle

Conseil Général de La MoselleProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 27 avril 2016

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Chronologie

27 avril 2016
Parution
3 juin 2016
Date limite

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Publications

1

Source de référence : BOAMP (DILA).

PublicationSourceDateLien
16-57310 (nouvel onglet)BOAMP (DILA)parue le 27 avril 2016publication de référence, celle que la page montre
Référence, sources et dates de publication
Référence
16-57310
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
16-57310 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
27 avril 2016
Dernière publication
27 avril 2016
Dernière correction
aucune
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