Le besoin
- Description
- Le marché est un accord-cadre passé selon l’article 78 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 pris en application de l’Ordonnance du 23 juillet 2015 conclu à compter du 1er janvier 2017 jusqu’au 31 décembre 2017 puis renouvelable expressément d’année en année et ceci jusqu’au 31 décembre 2020 et pour les montants suivants :• Le montant minimum annuel est fixé à : 75 000 euros HT • Le montant maximum annuel est fixé à : 300 000 euros HTLa part forfaitaire et la part à bons de commande sont comprises dans les montants minimum et maximum du marché.
- Début prévu
- 1er janvier 2017
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « 3 reconductions possibles. »
- Lieu d'exécution
- département : Hauts-de-Seine (92)
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 16-115582 (nouvel onglet)paru le 3 août 2016 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 3 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 27 juillet 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1,2 M€montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services d'entretien d'appareils à gaz, code 50531200
- Prix habituel
- montants de référence du code 50531200
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 1,2 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 16-53332
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 16-53332 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 29 avril 2016
- Dernière publication
- 29 avril 2016
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 16-53332, paru le 29 avril 2016