Le besoin
- Description
- Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. A titre d’information, le montant estimé par an, d’après les consommations constatées sur les années précédentes, est de 106 702,00 euro HT.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
- Durée
- 60 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la notification du marché et jusqu’à la fin de l’année scolaire. Le marché peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 4 ans. A titre indicatif, la première année scolaire concernée par ce marché est la rentrée 2016. »
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 16-106093 (nouvel onglet)paru le 15 juillet 2016 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçues, dont 2 de PME | entreprise retenue non identifiée | 12 juillet 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 175 229 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services de transport routier public, code 60112000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60112000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 106 702 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 16-51292
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 16-51292 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 11 avril 2016
- Dernière publication
- 11 avril 2016
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 16-51292, paru le 11 avril 2016