Fourniture et livraison de sel de déneigement au profit du du Territoire de Belfort

Objet

Fourniture et livraison de sel de déneigement au profit du du Territoire de Belfort

Description

Accord-cadre pour la fourniture et la livraison de sel de déneigement sur l'ensemble du Territoire de Belfort. Cet accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commandes mis en place par le Département du Territoire de Belfort regroupant plusieurs communes du Territoire de Belfort. Le Département est coordonnateur ayant pouvoir adjudicateur, selon les dispositions de l'article 28 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics. Un exemplaire de chaque lot de l'accord-cadre sera remis à chacun des membres du groupement, charge pour chacun d'entre eux de suivre l'exécution de l'accord-cadre pour les bons de commandes qu'il aura passé pour la satisfaction de ses besoins propres.

Début prévu

1er novembre 2016

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre pourra être reconduit par période successive d'un an par reconduction expresse pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 octobre 2020. En cas de reconduction, les deuxième, troisième et quatrième périodes iront du 1er novembre au 31 octobre. »

Volet social ou environnemental

environnemental

Le début prévu et la prolongation valent pour les 2 lots.

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Code CPV

Sel de déneigement, code 34927100

Prix habituel

montants de référence du code 34927100

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

422 500 € hors TVA, somme des estimations de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis