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Analyse fine des impacts du projet routier de contournement de Pierrefeu du Var sur le foncier agricole et les conditions d'exploitation

Conseil général du VarProcédure adaptéeServices

Date limite de réponseclos, publié le 24 mars 2016

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Référence, sources et dates de publication
Référence
16-42548
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
16-42548 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
24 mars 2016
Dernière publication
24 mars 2016
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source