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révision du plan d'occupation des sols de la commune de saint-vaize et transformation en plan local d'urbanisme à évaluation environnementale à Saint-Vaize
Mairie de Saint-VaizeProcédure adaptéeServices
Date limite de candidatureclos, publié le 29 février 2016
Date limite de candidature
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Le besoin
- Objet
- révision du plan d'occupation des sols de la commune de saint-vaize et transformation en plan local d'urbanisme à évaluation environnementale à Saint-Vaize
- Description
- Révision du Plan d'occupation des sols de la commune de Saint-vaize et transformation en Plan Local d'Urbanisme à évaluation environnementale
- Lieu d'exécution
- Saint-vaize, 17100 · département : Charente-Maritime (17)
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Identité
- Code CPV
- non renseigné
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 16-29101
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 16-29101 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 29 février 2016
- Dernière publication
- 29 février 2016
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 16-29101, paru le 29 février 2016