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révision du plan local d'urbanisme (plu) de la commune à chilly-Mazarin

Commune de Chilly MazarinProcédure adaptée

Date limite de réponse4 avr. 2016clos, publié le 29 février 2016

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Le besoin

Objet
révision du plan local d'urbanisme (plu) de la commune à chilly-Mazarin
Description
La présente consultation porte sur la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Chilly-Mazarin avec le contenu réglementaire relevant notamment des lois Solidarité et Renouvellement Urbains (SRU), Urbanisme et Habitat (UH), Grenelle I et II et Accès au Logement et Urbanisme Renforcé (ALUR)
Lieu d'exécution
Chilly-Mazarin, 91380 · département : Essonne (91)

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Identité

Code CPV
Services d'urbanisme, code 71410000
Prix habituel
montants de référence du code 71410000
Nature
non renseignée
Procédure
Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
Référence
16-28889
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
16-28889 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
29 février 2016
Dernière publication
29 février 2016
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Nom publié sur cet appel d'offres
Ville de Chilly-Mazarin
Acheteur
Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
Contact
publié dans l'appel d'offres 16-28889, paru le 29 février 2016
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)