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réalisation d'une étude d'impact et d'un dossier loi sur l'eau dans le cadre de la création d'une voie verte sur le territoire de Cap 3B Aménagement

Cap 3B AménagementProcédure adaptéeServices

Date limite de réponseclos, publié le 19 février 2016

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée16 mois

Le besoin

Objet
réalisation d'une étude d'impact et d'un dossier loi sur l'eau dans le cadre de la création d'une voie verte sur le territoire de Cap 3B Aménagement
Description
Réalisation d'une étude d'impact et d'un dossier Loi sur l'eau dans le cadre de la création d'une voie verte
Durée
16 mois
Lieu d'exécution
01000 · département : Ain (01)

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Identité

Code CPV
Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction, code 90711000
Prix habituel
montants de référence du code 90711000
Nature
Services
Procédure
Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
Référence
16-23458
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
16-23458 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
19 février 2016
Dernière publication
19 février 2016
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Contact
publié dans l'appel d'offres 16-23458, paru le 19 février 2016