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Acquisition de gazole pour le parc de véhicules du groupement de commandes suivant : RTM - RDT13 - METROPOLE Aix Marseille Provence - RTM Est Métropole - RTM Ouest Métropole

Régie des transports de MarseilleProcédure négociéeFournitures

Date limite de réponse23 janv. 2017clos, publié le 30 décembre 2016

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée12 mois

Le besoin

Objet: Acquisition de gazole pour le parc de véhicules du groupement de commandes suivant : RTM - RDT13 - METROPOLE Aix Marseille Provence - RTM Est Métropole - RTM Ouest Métropole
Description: Il s'agit d'un accord-cadre au sens de l'article 4 de l'Ordonnance no2015-889 du 23 juillet 2015 et de l'article 78 du Décret relatif aux Marchés Publics (ci-après DRMP), passé dans les conditions fixées à l'article 79 du Décret susvisé. Il a pour objet l'acquisition de gazole pour le parc de véhicules des entités suivantes ayant constitué un groupement de commandes : RTM - RDT13 - METROPOLE Aix Marseille Provence - RTM Est Métropole - RTM Ouest Métropole
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui, avec 4 titulaires au plus
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « La durée de l'accord -cadre à passer est de 1 an, à compter de sa notification. Il est reconductible quatre fois, chaque reconduction tacite étant d'une durée d'un an. »

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